Mentions
légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité et exploité par Humansby, dont l'activité consiste à concevoir, développer et intégrer des agents d'intelligence artificielle et des solutions logicielles pour les entreprises.

Pour toute question relative au site ou à son contenu :

• Courriel : contact@humansby.com
• Téléphone : 07 62 73 56 39

Les informations d'identification complètes de l'éditeur, notamment son immatriculation et son siège, sont communiquées sur simple demande adressée à cette adresse.

2. Directeur de la publication

La direction de la publication est assurée par le représentant légal de l'éditeur. Il répond du contenu éditorial mis en ligne sur le site.

Toute demande de rectification ou de retrait d'un contenu peut lui être adressée à contact@humansby.com. Elle sera traitée dans les meilleurs délais.

3. Hébergement

Le site est hébergé par un prestataire d'hébergement professionnel assurant la disponibilité technique du service et la conservation des données sur des infrastructures sécurisées.

L'hébergeur n'intervient ni sur le contenu éditorial du site, ni sur les prestations qui y sont présentées. Ses coordonnées sont communiquées sur demande adressée à contact@humansby.com.

4. Conception et réalisation

La conception graphique, la charte visuelle et la réalisation du site ont été assurées par Cécile Midy.

Les maquettes, le système de design et l'intégration demeurent la propriété intellectuelle de leur auteur, dans les conditions convenues contractuellement avec l'éditeur.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — architecture, textes, visuels, photographies, logotypes, illustrations, icônes, code source, charte graphique et identité visuelle — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses ayants droit.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

La marque « Humansby » et son logotype ne peuvent être reproduits ni utilisés sans accord écrit préalable.

6. Liens hypertextes

Le site peut proposer des liens vers des services tiers, notamment un réseau social professionnel et un outil de prise de rendez-vous en ligne. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces services et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité et leurs pratiques en matière de données personnelles.

La création d'un lien pointant vers le présent site est libre dès lors qu'elle ne porte pas atteinte à l'image de l'éditeur et n'induit pas en erreur sur l'origine du contenu. L'éditeur se réserve le droit d'en demander le retrait.

7. Données personnelles

Le traitement des données collectées via le formulaire de contact et la prise de rendez-vous est détaillé dans la politique de confidentialité.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur vos données. Ces droits s'exercent à l'adresse contact@humansby.com.

8. Cookies

Le site ne dépose aucun cookie publicitaire, aucun cookie de mesure d'audience et aucun traceur de réseau social. Aucun consentement préalable n'est donc requis pour la simple consultation des pages.

Le détail des éventuels traceurs techniques et des services externes chargés par le site figure dans la politique de confidentialité.

9. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées. Les contenus sont fournis à titre informatif : ils ne constituent ni un conseil personnalisé, ni une offre contractuelle, ni un engagement de résultat.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, d'une interruption de service, de la présence d'un élément malveillant ou de l'impossibilité d'y accéder.

Il appartient à chaque utilisateur de prendre les mesures appropriées pour protéger son équipement et ses propres données.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute action contentieuse. À défaut d'accord, compétence est attribuée aux tribunaux français, sous réserve des règles impératives protectrices des consommateurs.